Mentions légales
--- Généralités ---
- Entreprise Individuelle Au Chat Mignon
- Numéro de Siret : 94991847800015
- Date d’immatriculation : 15/05/2023
- Attestation de connaissances pour l’exercice des activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques n° 2023/a98c-4e73 et 2023/2ff5-23f1
- Assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de la MMA n°148671017
- Déclaration d’activité et du vétérinaire sanitaire déposée auprès de la D.D.P.P. le 26/05/2023, n°2023-00035750
--- Site Internet ---
Les propriétaires du site :
Robin C. et Priscilla A.
Le concepteur du site est : Robin C. et Priscilla A.
Les responsables de la publication sont : Robin C. et Priscilla A.
Contacter les responsables de la publication : auchatmignon@gmail.com
--- Droits d'auteur et propriétés intellectuelles ---
Robin C. et Priscilla A. sont propriétaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons...
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Les images de chats utilisées sur le site sont libres de droits, ainsi que les îcones de chats conçues et publiées par Denis Sazhin.
--- Responsabilité ---
Robin C. et Priscilla A. prennent toutes précautions d'usage pour assurer un accès sécurisé au site, et met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer la disponibilité du site ainsi que la fiabilité des informations diffusées sur le site.
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--- Informatique et liberté ---
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
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Le client peut conformément à la loi informatique et libertés accéder aux informations le concernant, les faire rectifier ou supprimer en s’adressant à La Pension "Au Chat Mignon" via la rubrique contact.